Mise à jour le : 30/11/2023
0
0
0
Description et objectifs
Soutenir des micro-projets qui répondent à la stratégie définie pour la zone transfrontalière ainsi qu'aux enjeux territoriaux et thématiques identifiés dans le Programme Opérationnel 2021-2027.
Les objectifs principaux des micro-projets sont les suivants :
- Elargir et diversifier le socle d’acteurs publics et privés qui travaillent ensemble pour construire la coopération transfrontalière
- Soutenir des opérations qui impliquent de façon plus directe les citoyens, afin de le sensibiliser davantage sur les thématiques clés du programme.
Cet appel à projets concerne 2 volets :
- Numérisation
- Environnement
Montant total du soutien
Le montant total du soutien s'élève à 1 160 000 euros sur les 2 volets : numérisation et environnement
Candidats éligibles
Seuls les organismes disposant de la personnalité morale sont éligibles.
Concernant les catégories suivantes :
- Entreprises : seul les PME/TPME au sens de la recommandation de la Commission Européenne 2003/361/CE du 6 mai 2003 sont éligibles.
- Collectivités territoriales et Établissement public de coopération intercommunale (EPCI) :
- Pour la France : sont éligibles les Communes, les Communautés de Communes et les Syndicats de Communes et les Syndicats mixtes
- Pour l’Italie : sont éligibles les Communes, le "Unioni di comuni" et les "Unioni Montane".
Territoires éligibles

© Région Auvergne-Rhône-Alpes
Date(s) de dépôt des candidatures
Jusqu’au : 05/03/2024